Les passeports intérieurs et les voyages en France et en Algérie au XIXᵉ siècle (1830–1870)

Au cours du XIXᵉ siècle, la circulation des personnes en France et en Algérie était encadrée par un système administratif rigoureux, hérité des lois révolutionnaires et adapté aux réalités coloniales. Ce système, fondé sur l’obligation de détenir un passeport intérieur, a évolué en fonction des contextes politiques, militaires et sociaux. L’étude des textes législatifs, des archives départementales et des pratiques locales permet de retracer avec précision les règles applicables aux voyageurs, tant en métropole qu’en Algérie, et de comprendre les différences d’application entre les zones urbaines et rurales, ainsi qu’entre la France et sa colonie nord-africaine.

Le système des passeports intérieurs en France (1795–1860) :

Dès la Révolution française, le gouvernement instaure un système de contrôle des déplacements par le biais des passeports intérieurs. La loi du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795) impose à tout Français âgé de plus de quinze ans de posséder un passeport intérieur pour quitter sa commune de résidence. Ce document, délivré par la mairie, devait être visé par les autorités locales à chaque étape du voyage. Les contrevenants s’exposaient à des amendes ou à une arrestation. En pratique, l’application de cette loi variait considérablement selon les régions.

Dans les villes, les contrôles étaient stricts. Les barrières d’octroi, les hôtels et les postes de gendarmerie exigeaient systématiquement la présentation du passeport. Par exemple, à Toulon, une ville stratégique en raison de son arsenal militaire, les archives départementales du Var conservent de nombreux procès-verbaux pour « défaut de passeport ». Les voyageurs devaient faire tamponner leur document à chaque étape de leur trajet, ce qui permettait aux autorités de tracer leurs déplacements.

En revanche, dans les campagnes, l’application de la loi était souvent plus souple. Les maires des petites communes rurales fermaient parfois les yeux sur les déplacements locaux, surtout s’ils concernaient des habitants connus. Les contrôles étaient aléatoires et dépendaient souvent de la présence de gendarmes sur les routes. Ainsi, un pêcheur de Sanary se rendant au marché de Bandol avait peu de risques d’être contrôlé, tandis qu’un voyage vers Toulon, ville militaire, exigeait un passeport en règle.

Ce système de passeports intérieurs fut finalement aboli par un décret du 24 octobre 1860, qui instaura la libre circulation sur l’ensemble du territoire métropolitain. Cette réforme marqua la fin d’une époque où chaque déplacement, même le plus anodin, était soumis à une autorisation administrative.

Les voyages en Algérie (1830–1870) : des formalités adaptées au contexte colonial

La conquête de l’Algérie par la France à partir de 1830 introduisit des règles spécifiques pour les voyageurs se rendant dans cette colonie. Contrairement à une idée reçue, il n’a jamais existé de « passeport spécial pour l’Algérie ». Les Français et les Européens devaient se munir d’un passeport intérieur classique, délivré en métropole, puis le faire viser par les autorités locales une fois sur place.

Dès 1833, un arrêté du ministère de la Guerre imposa aux voyageurs entre la France et l’Algérie de posséder un passeport intérieur valable, avec une validité limitée à un an pour les trajets vers la métropole. Deux arrêtés ultérieurs, datés des 31 mars 1835 et 23 avril 1840, renforcèrent ces dispositions en exigeant des voyageurs qu’ils déclarent leur nom trois jours avant leur départ. Ces mesures visaient à contrôler les flux migratoires et à éviter l’afflux de colons non autorisés dans une région encore instable.

À partir de 1848, lorsque l’Algérie fut divisée en trois départements (Alger, Oran et Constantine), les règles évoluèrent. Les Français pouvaient désormais utiliser leur passeport intérieur standard, mais devaient le faire viser par les autorités locales à leur arrivée en Algérie. Les tampons apposés par les bureaux arabes, les commandements militaires ou les mairies algériennes attestent de ces contrôles. Dans l’exemple présenté, le passeport de 1842 porte les mentions « Vu à Bône », « vu à Philippeville et « vu à Alger » , avec le cachet des mairies et illustrant le parcours d’un Géomètre-Arpenteur à travers le territoire algérien.

Pour les Européens non-français, les formalités étaient encore plus strictes. Ils devaient obligatoirement posséder un passeport, auquel s’ajoutaient des visas locaux délivrés par les autorités coloniales. Ces contrôles, bien que fastidieux, permettaient à l’administration française de surveiller les déplacements dans une région marquée par des révoltes fréquentes et une insécurité persistante.

Les contrôles en Algérie se maintinrent bien après leur suppression en métropole en 1860. Ce n’est qu’à partir des années 1870, une fois la pacification du territoire achevée, que les tampons devinrent moins systématiques pour les Français, bien qu’ils restèrent obligatoires pour les étrangers.

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